"Le droit de l'énergie, de l'environnement et de la construction au coeur des grands projets"

SERIE BAROMETRE DU MARCHE DE L’ENERGIE 2017-2018 : EPISODE 1/6 LA REPRISE DE L’EOLIEN

« La première journée de nos deux voyageurs fut assez agréable ; ils étaient encouragés par l’idée de se voir possesseur de plus de trésors que l’Asie, l’Europe et l’Afrique n’en pouvaient rassembler. Enfin, après cent jours de marche, il ne leur resta que deux moutons. Candide dit à Cacambo : -Mon ami, vous voyez comme les […]
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Arrêté du 29 janvier 2018 organisant les modalités de la contribution financière de l’Agence française pour la biodiversité aux établissements publics des parcs nationaux pour l’année 2018

Paru mardi 13 février au Journal Officiel l’arrêté relatif aux articles  L. 131-8, L. 131-14, L. 331-1, R. 131-33, R. 331-38 du code de l’environnement prévoit les modalités de financement de l’Agence française pour la biodiversité auprès des parcs nationaux. Le montant total de cette contribution s’élève à 63 319 222 euros pour l’année 2018 et concerne […]
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Fin des concertations pour le projet de Plan de Rénovation énergétique

Le plan de rénovation énergétique est un projet de politique publique à grande échelle qui vient supplanter l’actuel service public de la performance énergétique, conformément aux principes de stratégie nationale bas-carbone (SNBC). A l’échelle macroéconomique, le secteur du bâtiment représente près de 45% de la consommation d’énergie finale, soit 25% des émissions de gaz à […]
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Engie : Nouvelle grille de tarifs réglementés du gaz en vigueur pour le mois de février 2018

La dernière délibération n°2018-013 du 25 janvier 2018 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois de février 2018 est parue au Journal Officiel n°0023.  L’évaluation de ces tarifs est soumise à l’application des articles L.445-1 à L.445-4 et R.445-1 à R.445-7 du […]
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Le contrat de transition écologique

Le contrat de transition écologique et solidaire (CTES) et un un projet développé par le Ministère de Transition Écologique et Solidaire dans le cadre du Plan Climat présenté par la gouvernement le 6 juillet 2017 suite aux engagements pris lors de la Conférence de Paris de 2015. L’article L. 229-26 et R. 229-51 et s du […]
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L’après-carbone: tout commence maintenant

La naissance du grand marché solaire L’année 2017 aura marqué un tournant dans l’ère de la transition énergétique. Le renouvelable avait le vent en poupe, les marchés étaient favorables, les prix en chute libre tandis que les investissements atteignaient des sommets. La solution au réchauffement climatique était donc toute trouvée, il suffisait de quelques déclarations […]
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Le paradoxe de la croissance verte

« Make our planet great again ». C’est à la suite de cette déclaration emphatique prononcée le 8 Juin dernier par le Président de la République Emmanuel Macron que 255 chercheurs étrangers ont répondu à l’urgence d’une mobilisation contre le réchauffement climatique. Afin d’asseoir l’engagement de la France dans cette lutte, 30 millions d’euros de […]
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Plan de rénovation énergétique : le gouvernement fait le pari de la neutralité carbone

Dans le cadre légal du Plan Climat et des objectifs fixés par la Stratégie de Logement gouvernementale, le Ministre chargé de la Transition Écologique et Solidaire a annoncé ce jeudi l’amorce du plan de rénovation énergétique. L’objectif étant d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050 tout en évitant une dynamique de fuite de carbone. Cela aura […]
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Innovation disruptive : pourquoi l’anticiper en 2017 est plus difficile qu’il y a 20 ans ? ( et pourquoi c’est important ? )

20 ans après l’apparition du concept d’innovation de rupture dans nos économies, la vitesse de croissance exponentielle de ce progrès technique d’un nouveau genre s’apprête à faire basculer nos sociétés industrielles. L’ère industrielle initiée par la Révolution du même nom aux prémices du XIXème siècle a évolué au rythme du progrès technique, lui-même ponctué de […]
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COP 23 : l’aube d’un nouvel Anthropocène

Alors que l’Union Européenne s’apprête à statuer pour un durcissement juridique des accords environnementaux, la communauté économique se divise autour de la question de la décarbonisation énergétique. COP23 : Un retour vers l’optimisme envers le pouvoir législatif La conférence de Bonn de 2017 sur le climat se clôt sur un sentiment partagé de progrès des […]
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