Archives de Tag: énergie

COP 23 : l’aube d’un nouvel Anthropocène

Alors que l’Union Européenne s’apprête à statuer pour un durcissement juridique des accords environnementaux, la communauté économique se divise autour de la question de la décarbonisation énergétique. COP23 : Un retour vers l’optimisme envers le pouvoir législatif La conférence de Bonn de 2017 sur le climat se clôt sur un sentiment partagé de progrès des […]
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A VENDRE TERRAIN INDUSTRIEL AUX PORTES DE TOULOUSE

Dans le cadre de ses activités d’avocat mandataire en transactions immobilières pour le compte de ses clients industriels (ICPE, énergie, construction…), GERANDO AVOCATS propose la vente d’un terrain de 10 hectares pour des activités industrielles, au sud-ouest de Toulouse, à proximité immédiate de la rocade et de l’autoroute, sur la Commune de Villeneuve-Tolosane (3270). Avec […]
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Décret n° 2015-206 du 24 février 2015: clarification de la procédure devant le CoRDIS par Perrine Tisserand, avocate

Les procédures applicables devant le Comité de Règlement des Différends et des Sanctions (CoRDiS) de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) viennent d’être quelque peu modifiées par un décret n° 2015-206 du 24 février 2015 publié le 26 février 2015 au Journal Officiel. http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030284731&dateTexte=&categorieLien=id Ce décret, qui entre en vigueur le 27 février 2015, […]
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Projet de Loi sur la transition énergétique: interview de B. de Gérando sur Radio Méditerranée Internationale

Le Projet de Loi sur la transition énergétique soumis actuellement au Sénat est, il faut le rappeler,  une Loi de programmation. Ce Projet de Loi a d’ailleurs été présenté au Conseil des Ministre du 30 juillet 2014 comme un Projet de  « Loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français ». A ce titre, ce Projet de Loi fixe des grandes […]
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Réhabilitation d’un site industriel, création d’un ensemble commercial et développement durable

Le Conseil d’Etat a validé, dans un arrêt du 19 juin 2013, la réhabilitation d’un site industriel pour l’extension d’un magasin de bricolage en considérant que ce projet permettra de réhabiliter le site, d’améliorer les performances énergétiques et l’aspect esthétique du bâtiment ainsi que son environnement paysager ; qu’ainsi, le projet ne compromet pas l’objectif […]
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La performance énergétique des bâtiments

La Directive 2010/31/UE du 19 mai 2010 qui refond la Directive 2002/91/CE du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments définit la performance énergétique d’un bâtiment comme « la quantité d’énergie calculée ou mesurée nécessaire pour répondre aux besoins énergétiques liés à une utilisation normale du bâtiment, ce qui inclut entre autres l’énergie […]
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L’hydrogène, vecteur de la transition énergétique?

L’HYDROGÈNE : VECTEUR DE LA TRANSITION ÉNERGETIQUE ? C’est le titre du Rapport de MM. Laurent KALINOWSKI, député, et Jean-Marc PASTOR, sénateur. Le travail des Rapporteurs, député et sénateur, s’attachent, « à évaluer le rôle que pourrait jouer l’hydrogène – compte tenu de ses caractéristiques physico-chimiques intrinsèques mais aussi de la maturité des technologies associées – […]
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